L'apprentissage aquitain


Recommander à un ami
Version imprimable
Version PDF
Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales
Mis à jour le 7/07/2016

Mentions légales

Comité de rédaction

Les contenus initiaux ont été produits par la Plateforme régionale d'Accès à l'Apprentissage, collectif de centres de formation d'apprenti-e-s.

  • Directeur de la publication : Alain Rousset, Président du Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine
  • Chargée de l'Edition Internet et Rédaction : Direction de l'Apprentissage

Conception et Réalisation

  • Schéma directeur de services et conception fonctionnelle : ADDEO
  • Graphisme : SYSTONIC
  • Réalisation : Alienor

Commentaires, remarques et suggestions

La Région Nouvelle-Aquitaine ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.
Merci de bien vouloir adresser vos remarques dans le formulaire suivant : contact.

Mentions légales

CNIL Dossier n° 1133027
Le droit d'accès aux données personnelles, conformément à la loi du 6 janvier 1978, s'exerce auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine

Droit d'utilisation

Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d'utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
Il interdit la récupération des bases de données. 

Copies ou reproductions

Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n'est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante : "Source Apprentissage Aquitain + URL du site".

Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention "Usage réservé". La demande d'autorisation doit être adressée au rédacteur en chef adjoint qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d'une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.

Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu'un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l'administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia. La Région Nouvelle-Aquitaine décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site du apprentissage.aquitaine.fr de la Région Nouvelle-Aquitaine est régie par le droit français.

Support financier

Ce site a été réalisé avec le concours financier du Fonds Social Européen.

 


Navigation secondaire:


Logo du conseil régional d'Aquitaine | Logo de l'Europe s'engage en Aquitaine